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Conditions d’utilisations

Toute utilisation du matériel ou du contenu de ce site autre qu’à des fins personnelles est interdite. Le contenu, y incluant les marques de commerce, les photos, les textes, les icônes, les logos et autres matériels sont la propriété du Collège Boréal ou de tiers partis. Une autorisation est requise au préalable pour l’utilisation du matériel ou de l’information à des fins publiques ou commerciales.

Note légale

L’information contenue sur ce site pourrait être modifiée sans préavis. Aucune garantie, implicite ou écrite, n’est énoncée.

Dans la mesure où des liens sont créés vers d’autres sites Web à titre d’information et de commodité, le Collège Boréal ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ni de leurs produits ou services. De même, le Collège Boréal recommande l’utilisateur vers des sites où le téléchargement de logiciels est possible – il ne peut cependant pas être tenu responsable de difficultés potentielles dans le téléchargement. Il incombe à l’utilisateur de faire preuve de discernement lorsqu’il ou elle accède à des liens externes. Le Collège Boréal ne peut être tenu responsable de l’information, des services ou des produits de ces sources externes.

La disponibilité du site Web du Collège Boréal est sujette à des perturbations technologiques occasionnelles et/ou hors de son contrôle. Aucune garantie n’est donc exprimée quant à un accès systématique et continu à ce service. De plus, le Collège Boréal ne peut être tenu responsable, dans la mesure permise par la réglementation en vigueur, pour toute perte – monétaire, de données, d’équipements ou autres – qui résulterait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce service; suite à l’accès non autorisé d’un ou d’une internaute; ou à la suite de la conduite d’un tiers parti dans l’utilisation dudit service.

Règles sur l’utilisation du site Internet

Il est interdit aux utilisateurs de violer ou de tenter de violer la sécurité du site Internet, y compris, sans y limiter la porter:

    • d’accéder à des données qui ne sont pas destinées à ces utilisateurs ou d’entrer dans un serveur ou un compte auquel l’utilisateur n’a pas l’autorisation d’accéder;
    • de tenter de sonder, de scruter ou de mettre à l’épreuve la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau ou d’enfreindre les mesures de sécurité et d’authentification sans avoir obtenu l’autorisation voulue;
    • de tenter de nuire au service donné à tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, sans y limiter, par transmission d’un virus au site Internet, par surcharge d’information, par inondation de données, par envoi de bombes par courriel ou encore par création de panne;
    • d’envoyer des courriels spontanés, y compris la promotion et/ou la publicité de produits ou de services;
    • de fabriquer ou d’en faire la fabrication de tout en-tête de paquet TCP/IP ou toute partie de l’information contenue dans un en-tête dans un affichage de courriel ou de groupe de discussion.

Tout acte de violation de système ou de réseau peut engager la responsabilité civile ou criminelle du contrevenant.

Utilisation de l’Internet, du courrier électronique ou du système téléphonique

Directive

La présente directive s’applique : Le Guide Boréal 2014-2015 – Guide de l’étudiante et de l’étudiant 54

      • À l’étudiante ou l’étudiant à temps plein ou à temps partiel du Collège Boréal, qu’il ou elle soit inscrit à un programme ou à une activité quelconque;
      • Dans tous les campus et tous les locaux du Collège Boréal, de même qu’en tous lieux pouvant être considérés comme un prolongement des campus sur lesquels le Collège Boréal a autorité ou organise des activités.

Le Collège Boréal considère l’accès à l’Internet, au courrier électronique et au système téléphonique comme un outil de travail pouvant faciliter la recherche, la communication et l’apprentissage. Cet outil constitue un important appui pour l’étudiante et l’étudiant dans la poursuite de ses études et pour les membres du personnel dans l’exercice de leurs fonctions.

L’accès à l’Internet, au courrier électronique ou au système téléphonique au Collège Boréal est strictement réservé à des fins éducatives.

Le Collège Boréal ne tolère aucune utilisation abusive des privilèges d’accès à ces services ainsi qu’aucune utilisation illicite d’Internet, du courrier électronique ou du système téléphonique.

Le privilège d’accès à Internet, au courrier électronique et au système téléphonique au Collège Boréal peut être retiré si les écarts de conduite sont jugés inacceptables. Par écart de conduite, on entend, sans s’y limiter :

        • La transmission d’informations illicites;
        • La diffusion ou le téléchargement de matériel pornographique ou de littérature haineuse;
        • Le recours à un langage grossier ou aux insultes;
        • Les incitations à la violence;
        • Les interventions préjudiciables à autrui,
        • Les brimades (bullying) ou le harcèlement;
        • L’entrave au bon fonctionnement des communications;
        • Le bavardage excessif;
        • La diffusion de matériel à grande échelle par l’entremise de médias sociaux tels que, Facebook et Twitter;
        • Tout autre comportement qui est irrespectueux des droits des autres ou contraire aux règles de conduite du Collège Boréal.

Le Collège Boréal se dégage de toutes ses responsabilités légales lorsque l’utilisation de l’Internet et/ou autre média social (tel que Facebook et Twitter) dépasse des fins éducatives.

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